Mentions légales
Éditeur de site
Le présent site est édité par la société SAS Stéphane LANGLADE, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bayonne sous le numéro SIRET : 949 795 751 00021 et dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
Centre Urbegi, 2 – 4 rue Jean Mouton 64600 Anglet, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR4394979575
Adresse e-mail : stephane.langlade@free.fr
Téléphone : +33 6 14 88 06 90
La section vente de pendule de Thot est assurée par l’entreprise individuelle Langlade Stéphane immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bayonne sous le numéro SIRET : 532 013 869 00054 et dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
Le Régina, 15 Bis avenue Alphonse XIII 64200 Biarritz, France
Pour la vente de pendule de Thot « TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI) »
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, images, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de SAS Stéphane LANGLADE, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SAS Stéphane LANGLADE
Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur a la possibilité de paramétrer l’utilisation des cookies directement depuis son navigateur ou via le bandeau de gestion des cookies affiché lors de la première visite sur le site.
Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige ou de contestation né à l’occasion de l’interprétation, de l’exécution ou de la validité du présent contrat, les parties s’engagent à rechercher en premier lieu une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, vous avez le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige, conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation. Vous pouvez également saisir la juridiction civile de votre choix.
Droit de rétraction achat pendule de Thot :
Conformément aux dispositions de l’article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. Le délai de 14 jours court à compter du lendemain de la réception de votre pendule de Thot.
Pour exercer ce droit, vous devez notifier votre décision de rétractation avant l’expiration du délai par une déclaration dénuée d’ambiguïté :
-
Par e-mail à l’adresse suivante : stephane.langlade@free.fr
-
Ou par voie postale à l’adresse : Le Régina 15 Bis avenue Alphonse XIII 64200 Biarritz
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Stéphane LANGLADE, en qualité de représentant légal de la société.
Le site est hébergé par : O2Switch
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807
Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Ces droits peuvent être exercés par courrier à l’adresse suivante :
SAS Stéphane LANGLADE
Centre Urbegi, 2 – 4 Rue Jean Mouton 64600 Anglet
Ou par e-mail à : stephane.langlade@free.fr
Responsabilité
L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des résultats obtenus suite à une mauvaise utilisation des informations fournies.